Mentions légales

Vous êtes en train de visiter le site Internet « Cadres Sernesi » (ci-après "www.cadres-sernesi.fr"). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site.

Le site a été conçu et développé par Pyréweb (www.pyreweb.com) dont la spécialité est la conception de sites Internet dans le Gers. Les informations regroupées dans ce site sont destinées à une présentation institutionnelle des activités de « Cadres Sernesi » en partie vitrine et à des fins commerciales en partie boutique.
« Cadres Sernesi » se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. « Cadres Sernesi » ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, « Cadres Sernesi » se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

 

Information figurant sur le site

« Cadres Sernesi » fournit ces informations à des fins purement informatives et commerciales.
« Cadres Sernesi » s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, « Cadres Sernesi » décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de « Cadres Sernesi » notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de « Cadres Sernesi » ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site.

 

Propriété intellectuelle

Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le site sont la propriété de « Cadres Sernesi » ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de « Cadres Sernesi » à l'exception d'une copie à usage privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de « Cadres Sernesi », tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.

 

Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, « Cadres Sernesi » a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de « Cadres Sernesi » ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. « Cadres Sernesi » ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, « Cadres Sernesi » n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.

 

Informatique et Libertés / Protection des Données Personnelles

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/ .

« Cadres Sernesi » s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du site Internet www.cadres-sernesi.fr

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, à compléter en fonctions des informations effectivement demandées). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées.

 

Utilisation des cookies de votre navigateur

Votre navigateur Internet a une fonction appelée "cookies", qui enregistre un petit fichier texte sur votre ordinateur quand vous visitez notre site. Vous n'avez pas besoin d'avoir cette fonction activée pour visiter www.cadres-sernesi.fr, mais l'accès à certains services, notamment l'identification utilisateur et la gestion de votre compte personnel, peut requérir l'emploi de cookies pour fonctionner correctement.


Vous pouvez désactiver la fonction "cookies" de votre navigateur si vous le désirez :

• Firefox : 1) choisissez le menu Outils / Options Internet, 2) sélectionnez la catégorie Vie Privée, 3) cliquez sur Cookies ..
• Mozilla : 1) choisissez le menu Outils, 2) sélectionnez la catégorie Gestionnaire de cookies, 3) cliquez sur Interdire les Cookies de ce site ..
• MS IE 5 : 1) choisissez le menu Outils / Options Internet, 2) cliquez sur l'onglet Sécurité, 3) sélectionnez Internet puis Personnaliser le niveau ..
• MS IE 6 : 1) choisissez le menu Outils / Options Internet, 2) cliquez sur l'onglet Confidentialité, 3) sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ..
• Netscape 6.X et 7. X : 1) choisissez le menu Edition / Préférences, 2) catégorie Confidentialité et Sécurité, 3) sélectionner Cookies ..
• Netscape Communicator 4.X : 1) choisissez le menu Modifier / Préférences, 2) cliquez sur l'option Avancé, 3) rubrique Cookies ..
• Opéra : 1) choisissez le menu Fichier / Préférences, 2) sélectionnez la catégorie Vie Privée, 3) puis cliquez sur Cookies ..



« Cadres Sernesi » se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site Internet énoncées ci-dessus.